Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELIA SAVEUR MINCEUR
CELIA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3235903
Date de dépôt :
10/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2013
CELIA SAVEUR MINCEUR de CELIA

Présentation de la marque CELIA SAVEUR MINCEUR

Déposée le 10 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELIA SAVEUR MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELIA domicilié(e) Lieu dit La Chaussée aux Moines,53400 CRAON - 53400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 110 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CELIA SAVEUR MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELIA SAVEUR MINCEUR est expirée depuis le 10 juillet 2013.

CELIA a également déposé les autres marques suivantes : BON APPETIT , BEURRE DE BARATTE CELIA , CELIA , L'AIGUEFOU , LE BARATTE DE CHAUSSÉE AUX MOINES , DEVELOP , CHAUSSEE AUX MOINES CELIA , SLAIMA , CELIA DEGUSTATION , MAMIVO


CELIA Société anonyme - Lieu dit La Chaussée aux Moines,53400 CRAON - 53400 - France - SIREN 780110615


APPLIMA S.A. - 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 24 juin 2004 - retrait partiel n°395328 - Publication au BOPI 2004-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait, lait en poudre et produits laitiers,boissons lactées où le lait prédomine, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.